Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTEBELLE
UFAC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1553199
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1999

Présentation de la marque TOUTEBELLE

Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) UFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UFAC domicilié(e) 95450 VIGNY - France.

La marque TOUTEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

UFAC a également déposé les autres marques suivantes : DUCA , UFASYL , DUKA , ROCKY


UFAC (S.A.) - 95450 VIGNY - France


Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179435 - Publication au BOPI 1994-10-24

Des litières pour chats et, plus généralement, pour animaux; des aliments pour animaux et, plus généralement, tous produits pour l'entretien des animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.